Informations pour le Jardin de Cocagne TERRE SOLIDAIRE
Identification & Informations Générales
Dénomination sociale : Terre Solidaire
Siège social : 433 Route de Carmintran 73800 PLANAISE - 04 79 84 41 23 - secretariat@terre-solidaire-savoie.org
Forme juridique : Association loi 1901 / Montant du capital social : 0€ / SIREN : 422684480
Le Directeur de la publication du site est Laurent Pachod, directeur de TERRE SOLIDAIRE, et représentant légal de la personne morale.
Hebergement du site : OVH Roubaix
Conception du site Internet : Sarl Dynapse
Gestion et administration du site Internet : SCIC Jardin d'Octets
Conditions Générales de Vente
Les conditions générales de vente (CGV) incluant les modalités de paiement, le service après-vente, le droit de rétractation, la durée de l'offre sont disponibles à tout moment sur la page : Conditions Générales de Ventes.
Utilisation des cookies
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Droit de propriété intellectuelle
La totalité des éléments du site, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescence des mises en forme, sont, sauf documents publics et présentations complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive du Jardin de Cocagne ou de ses partenaires.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions partielles ou totales, par quelque procédé que ce soit, toutes requêtes automatisées ou semi automatisées des données publiées, sont interdites en vertu de la Loi du 11 mars 1957 article 40/41 Code Pénal article 425, et conformément aux dispositions de l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.
Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ses droits encours les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L.335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle.
Limite de responsabilité
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Dernière mise à jour le : 22/08/2023
